Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIEGE + Créations
ETS DUCASSE BUZET

Numéro de dépôt :
4689965
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
LIEGE + Créations de ETS DUCASSE BUZET

Présentation de la marque LIEGE + Créations

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par ETS DUCASSE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIEGE + Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est ETS DUCASSE BUZET domicilié(e) 15 CHEMIN LOU TRIBAIL ZI TOCTOUCAU - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELPHINE DUCASSE domicilié(e) 15 CHEMIN LOU TRIBAIL ZI TOCTOUCAU - 33610 - CESTAS - France.

La marque LIEGE + Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689965.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEGE + Créations arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

ETS DUCASSE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN GASCON , D F (DUCASSE FRERES) , DF (DUCASSE FILLE) , D.P.F. (DYNAMIQUE. PERFORMANT. FIABLE.)


ETS DUCASSE BUZET - 15 CHEMIN LOU TRIBAIL ZI TOCTOUCAU - 33610 - CESTAS - France


Madame DELPHINE DUCASSE - 15 CHEMIN LOU TRIBAIL ZI TOCTOUCAU - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; instruments de dessin ;

Ustensiles de ménage.